Le Blog de Françoise Cartron

La session parlementaire 2015-2016

Écrit par Françoise Cartron. Publié dans Au sénat

Adopté par la Conférence des Présidents le 22 juillet 2015, je vous invite à prendre connaissance du nouveau calendrier, celui de la session 2015 / 2016.

Celui-ci répond à des règles précises : certaines semaines sont réservées aux textes présentés par le gouvernement, d’autres aux initiatives législatives du Sénat. Si des espaces sont prévus pour le vote de la loi, il existe aussi des temps réservés au contrôle de l'action gouvernementale. Le contrôle, lui-même, peut prendre de multiples formes. 

Je sais que la compréhension du fonctionnement institutionnel est parfois difficile. C’est pourquoi ces dernières années, j’ai publié sur mon blog plusieurs articles explicatifs. 

Les questions cribles thématiques, c'est quoi ?

Une session parlementaire extraordinaire, c'est quoi ?

A partir du 14 septembre – début de la nouvelle session - je poursuivrai cette démarche. Tous les vendredis, je présenterai un type d'action, ses objectif. 

A venir : une conférence des présidents, c’est quoi ?

En outre, si vous souhaitez poser des questions sur les institutions parlementaires, leur fonctionnement, le processus de vote d'une loi, je vous invite également à contacter mon collaborateur parlementaire à Paris : 01 42 34 45 32. 

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